Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERGO-DOSEUR
J.R. TROUBAT PUBLICITE (SA)

Numéro de dépôt :
1737441
Date de dépôt :
18/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1998

Présentation de la marque ERGO-DOSEUR

Déposée le 18 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) J.R. TROUBAT PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERGO-DOSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.R. TROUBAT PUBLICITE domicilié(e) 3 Rue Jules Lefebvre, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS - France.

La marque ERGO-DOSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERGO-DOSEUR est expirée depuis le 18 juillet 1998.

J.R. TROUBAT PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : E L V I S Evaluation Liaison Ventes Investissements Supports , MEDIMAT , REACTIF MARKETING DIRECT


J.R. TROUBAT PUBLICITE (SA) - 3 Rue Jules Lefebvre, 75009 PARIS - France


NICOLAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-03

Conditionnement destiné à distribuer la dose d'un médicament ou tout autre produit et dont la forme ergonomique permet son utilisation par des sujets handicapés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.